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Vérifié le 17 May 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

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Pour en savoir plus

Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)
Les coupons sport
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
Ministère chargé des sports
Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance

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